![]() |
| Toute reproduction ou utilisation de documents photographiques est interdite sans l'autorisation préalable de leurs auteurs respectifs. Toute réutilisation, toute modification d'une photographie ou de la légende qui l'accompagne, devra faire l'objet d'un accord écrit préalable de l'auteur. Aucune photographie ne peut être utilisée à des fins publicitaires sans autorisation. Si vous effectuez une manipulation sur l'image vous créez une uvre « dérivée ». Selon la loi sur les droits d'auteur en vigueur, le créateur de l'uvre originale est considéré comme propriétaire des droits d'auteur. En conséquence, vous n'êtes pas détenteur des droits d'auteur de l'uvre dérivée dans la mesure où vous n'êtes pas propriétaire de l'uvre originale. Toutes les photographies sur le domaine sont soumises à la loi du 11 mars 1957 ainsi qu'aux lois internationales. |
||||||
|